Déposée le 31 juillet 1991 par STEMER Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DENS-T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est STEMER Jacques, domicilié(e) 81 Quai d'Orsay, 75007 ParisBRISSET Jean Marie,15 Rue Olivier Noyer, 75014 ParisDELAGE-TORIEL Jean Pierre,6 Rue Auguste Vitu, 75015 ParisULMANN André,63 Rue de la Colonie, 75013 ParisAMER Samir,3177 Padaro Lane, Carpinteria, Californie 93013 ETATS UNIS D'AMERIQUE - France.
La marque DENS-T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STEMER Jacques - 81 Quai d'Orsay, 75007 ParisBRISSET Jean Marie,15 Rue Olivier Noyer, 75014 ParisDELAGE-TORIEL Jean Pierre,6 Rue Auguste Vitu, 75015 ParisULMANN André,63 Rue de la Colonie, 75013 ParisAMER Samir,3177 Padaro Lane, Carpinteria, Californie 93013 ETATS UNIS D'AMERIQUE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01
Billes, boules ou sphères en matière plastique ou résine, de densités déterminées qui, plongées dans un liquide, permettent d'effectuer un diagnostic médical ou à identifier une maladie ouu une altération de la santé, notamment par des analyses
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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